Le plan de masse (DP2) est souvent la première pièce vérifiée par l'instructeur. Un plan incomplet ou imprécis est la cause n°1 de demande de pièces complémentaires.
1. Les cotes obligatoires
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1Distance aux limites séparatives : Entre les panneaux et les limites de propriété.
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2Distance à la voie publique : L'alignement par rapport à la route.
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3Superficie totale des panneaux : En m².
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4Hauteur au faîtage : Si les panneaux dépassent le point haut existant.
2. L'échelle du plan
Le plan doit être à une échelle lisible, généralement 1/200e ou 1/500e. L'échelle doit être indiquée sur le document.
Conseil pro
Ajoutez une flèche indiquant le Nord et la date du plan.
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Commander un plan →3. Erreurs fréquentes
- Oublier les cotes aux limites séparatives
- Ne pas indiquer l'échelle
- Plan trop petit ou illisible
